De nombreux CSC dérogent aux dispositions du CCT Qualiroutes en matière de paiement des fouilles de reconnaissance.
Rappelons que le CCT Qualiroutes ne prévoient que 2 types de fouilles et 1 mode de paiement spécifique à chaque technique.
Les fouilles sont
- soit manuelles ( et doivent être payées en régie selon les postes de la série X )
- soit par aspiration et sont payées au m³
Les CSC qui dérogent au CCT Qualiroutes prévoient un paiement au m³ et laissent planer le doute sur les moyens à mettre en œuvre ; notamment mécanique. Pour des raisons de sécurité, les moyens mécaniques sont interdits et ceci d’autant plus que la position exacte des cables et canalisations n’est pas garantie par les plans fournis et que les fouilles ont pour but de déterminer les positions réelles des câbles et canalisations.
