Depuis le 1er janvier 2024, une nouvelle version mise à jour du cahier des charges type Qualiroutes est d’application. Les chapitres A, C, D, F, G, J, K, M et N ont été modifiés. Les textes adaptés au 01/01/2024 du CCT Qualiroutes sont publiés. Les principales adaptations apportées au CCT au 01/01/2024 sont les suivantes :
- Adaptations de l’art. 36 du chap. A relatif aux prestations liées aux études de détail et d’exécution et à la fourniture des plans + publication du document de référence QR-A-14 (études et plans)
- Adaptations aux art. 11 et 45 ainsi que l’introduction de nouvelles références du Code civil (art. 25, 33 et 95 de l’ARE)
- Adaptations du chapitre relatif aux ciments – Utilisation des ciments selon les normes NBN EN 197-5 et 197-6 (C. 8.)
- Introduction d’un chapitre relatif au géotextile de traction pour renforcement de fond de coffre (C. 25.2.2.)
- Adaptations des chapitres relatifs aux pierres naturelles (C. 28.), pavés (C. 29.), dalles (C. 30.) et bordures (C. 31.) en pierre naturelle
- Introduction de la norme NBN EN 15050 (+A1) relative aux prédalles en tant que produits préfabriqués en béton armé (C. 44.2.1.)
- Adaptations relatives à l’évacuation des déchets de fraisage (valorisation à chaud, à froid ou dangereux) (D. 2.1.1.2.1.)
- Introduction d’un chapitre relatif au renforcement du fond de coffre de chaussée (F. 2.5.)
- Adaptations du diamètre nominal des armatures pour les revêtements en béton armé (G. 1.2.4.2.1.)
- Adaptations du chapitre relatif à la composition du béton (G. 1.2.5.2.), à sa mise en oeuvre (G. 1.2.6.3.) et au dénudage (G. 1.2.8.2.)
- Adaptations du chapitre relatif aux joints de construction (G. 1.2.7.2.1.)
- Introduction d’un chapitre relatif aux joints transversaux entre revêtement en béton et revêtement bitumineux (G. 1.2.7.6./G. 2.2.8.7.2.3. + G. 1.5.1.)
- Adaptations du chapitre relatif au traitement de surface des couches de roulement (G. 2.2.8.9.)
- Adaptations importantes des chapitres relatifs aux gabions (J. 10.2.)
- Adaptations importantes du chapitre relatif aux écrans et parement antibruit (J. 11.) et adaptations du document de référence QR-J-1 (écrans antibruit)
- Adaptations du chapitre relatif aux poutres préfabriquées en béton précontraint (K. 7.1.) et mise à jour des documents de référence QR-A-3 (réception technique) et QR-K-3 (poutres préfabriquées)
- Adaptations du chapitre relatif aux paiement des réparations effectuées au moyen d’un enrobé projeté (M. 3.6.5.)
- Adaptations du chapitre relatif aux paiement des réfections de maçonneries (N. 2.1.5.) et du remplacement en recherche de briques et de blocs (N. 2.2.4.)
Le modèle de cahier spécial des charges est adapté aux chapitres A (dont l’art. 36), D, G, H, J et M.
L’ensemble des adaptations publiées depuis la parution de la version consolidée de Qualiroutes au 01/01/2021 sont reprises dans le document de référence QR-A-0.
Il n’existe pas de version papier imprimée de cette édition 2024 du CCT Qualiroutes.
Seule la version en ligne est disponible et actualisée.
L’ensemble des textes du CCT Qualiroutes est également accessible dans un seul fichier PDF: Tout Qualiroutes au 01/01/2024 – 1427 pages – 21 Mo.
Simultanément, le Catalogue des Documents de Référence (CDR) est publié en date du 01/01/2024.
